Déposée le 10 août 1998 par la Société Anonyme (SA) STEP LINE COMPANY SLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CENT'S JEANS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEP LINE COMPANY SLC domicilié(e) Z.I. Le Vaillant, Bât 6, 2 Rue Jean Moulin,93350 LE BOURGET (dossier no 2383303) - 93350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 103 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2383303) - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEP LINE COMPANY SLC SOCIÉTÉ ANONYME - Z.I. Le Vaillant, Bât 6, 2 Rue Jean Moulin,93350 LE BOURGET (dossier no 2383303) - 93350 - France - SIREN 403103872
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2383303) - 06000 - France
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383303 - Publication au BOPI 2008-09-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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